Informations générales sur le site

Directeur de la publication : Gilles CHOCHEYRAS, Président de L'UMG Mutualia. Le site www.mutualia.fr, a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1364681. Hébergeur : SIGMAP Avelin, 66 rue Lille, 59710 AVELIN. SIGMAP, Luminem, 19 rue de Paris, 93 013 BOBIGNY CEDEX.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes et les images, animées ou non, et tout autre élément composant le site sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site sauf pour usage personnel, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite. Crédits photos : Fotolia, Digital Vision, Photo Alto, Thinkstock, AdobeStock. Pour toute demande relative à l’utilisation des élements textuels, sonores, graphiques issus du site, merci de nous joindre grâce au formulaire de contact ou à l’adresse postale suivante : UMG Mutualia - 19, rue de Paris - 93013 BOBIGNY CEDEX.

Informations techniques

Tout lien depuis un site Internet vers le site www.mutualia.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable et expresse de l'UMG Mutualia. En aucun cas, l'UMG Mutualia ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site Internet.

Protection des droits de l’utilisateur et données personnelles

Les données personnelles sont protégées par la loi, notamment: article 226-13 du Code pénal, loi du 6 janvier 1978 dite loi informatique et libertés modifiée par la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, directive européenne du 24 octobre 1995.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données collectées sur ce site vous concernant.
Pour exercer ce droit contactez nous par le formulaire de contact ou à l’adresse postale suivante : UMG Mutualia – Service communication - 19, rue de Paris - 93013 BOBIGNY CEDEX.

Mentions légales

Le site Mutualia.fr est réalisé par l'UMG Mutualia, union de mutuelles du livre I du code de la Mutualité, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° 823 416 359, dont le siège social est situé à 19, rue de Paris - 93013 BOBIGNY CEDEX. Conformément à la directive Solvabilité 2, vous trouverez ci après le rapport sur la solvabilité et la situation financière - rapport SFCR (Solvency and Financial Conditions Report – Rapport sur la solvabilité et la situation financière) du Groupe Mutualia.