Agriculteurs, préservez vos salariés face au coronavirus

 

Face au nouveau coronavirus, la plupart des agriculteurs se sont déjà mobilisés pour informer leurs salariés sur les mesures de précaution à adopter sur leurs lieux de travail. Certains ont également déjà mis en place une série de mesures visant l’organisation du travail ou en restreignant certains déplacements. Prévention, obligations, bonnes pratiques, Mutualia vous livre sa feuille de route.

Rappel sur le Coronavirus : état des lieux mars 2020

Le coronavirus identifié en janvier 2020 en Chine est un nouveau virus baptisé COVID-19. Ses symptômes principaux sont la fièvre et la sensation de fièvre, ainsi que des signes de difficultés respiratoires, comme la toux ou l’essoufflement. Il se transmet principalement par les postillons (toux, éternuement), mais surtout par le contact des mains non lavées.
Selon les données actuelles, la transmission du virus n’est possible qu’entre êtres humains. La contamination est a priori impossible par les animaux (domestiques ou d’élevage), l’eau ou encore les aliments. Le délai d’incubation du coronavirus COVID-19 est généralement de 3 à 5 jours, mais peut s’étendre jusqu’à 14 jours. Depuis le 14 mars, le stade 3 du Plan d’action du Gouvernement a été déclaré, imposant la fermeture de tous les lieux recevant du public, à l’exception des lieux indispensables à vie du pays, comme les marchés.

 

Agriculteur employeur, quelles sont vos obligations face au coronavirus ?

En tant qu’agriculteur chef d’entreprise, vous devez anticiper la contagion au sein de votre exploitation et prendre de nouvelles mesures pour protéger vos salariés. En effet, vous êtes responsable de leur santé sur leurs lieux de travail et devez mettre en œuvre des mesures appropriées pour la préserver (Circulaire DGT 2009 du 3 juillet 2009 relative à la pandémie grippale).

Par exemple :

  • chaque matin, organisez une réunion d’information de 5 minutes avec votre personnel afin de faire le point, lui rappeler les bonnes pratiques face aux risques de contagion et le tenir averti de l’actualité régulièrement mise à jour sur le site https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
  • édictez et diffusez des consignes de sécurité relatives au coronavirus, telles que des affiches à placarder dans les endroits stratégiques de votre exploitation

Vous devez également mettre à la disposition de vos salariés des équipements de protection individuelle, des lingettes désinfectantes, des mouchoirs à usage unique, ainsi que des gels ou sprays hydroalcooliques. Vous pouvez aussi imposer l’utilisation des EPI si vous estimez que les risques sont importants.

Bonnes pratiques et conseils pour anticiper la contamination au coronavirus

 

Au-delà de l’information régulière et de la mise en place de mesures de prévention au sein de votre exploitation, il est essentiel d’observer un maximum de précautions et d’adopter les bons gestes face au Coronavirus COVID-19.

Ainsi, ces simples gestes peuvent déjà suffire à tenir à distance le coronavirus de votre exploitation agricole :

  • Se laver les mains très régulièrement et utiliser des solutions hydroalcooliques
  • Tousser ou éternuer dans son coude ou dans un mouchoir
  • Utiliser des mouchoirs à usage unique et les jeter
  • Saluer sans se serrer la main et éviter les embrassades

D’une manière générale, le ministère de la Santé recommande :

  • de surveiller sa température 2 fois par jour, ainsi que les symptômes d’infection respiratoire (difficultés à respirer, toux…) ;
  • d’éviter tout contact avec les personnes fragiles (personnes âgées, femmes enceintes…) ;
  • d’éviter les lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux, maternités, EHPAD et maisons de retraite…) ;
  • d’éviter toute sortie dans les lieux très fréquentés encore ouverts au public.

 

Facilitez le télétravail

Certains postes dans votre exploitation peuvent être compatibles avec le télétravail, notamment les postes administratifs. Il est désormais largement recommandé de faciliter le télétravail autant que possible, si vous ne recourez pas au chômage partiel (voir plus loin).

 

La MSA vous accompagne

Le téléservice declare.ameli.fr permet de déclarer vos employés contraints de rester chez eux à la suite de la fermeture de l’établissement accueillant leur enfant, sans la possibilité de télétravail. Cette déclaration fait office d’arrêt de travail avec une prise en charge sans délai de carence. Les indemnités journalières seront versées à vos employés directement par la MSA.

D’autre part, la MSA se mobilise avec une série de mesures d’accompagnement pour les exploitants :

  • Report du paiement de vos cotisations salariales et patronales de mars 2020 sans aucune pénalité
  • Mesures relatives à votre arrêt de travail ou à celle un membre de votre famille participant à votre exploitation en cas d’exposition au virus ou pour garde d’enfant, avec indemnités journalières sans délai de carence

Plus d’infos sur le site de la MSA : https://www.msa.fr/lfy/employeur/coronavirus-demarches

 

Toujours en contact avec le public ?

Le stade 3 n’implique pas l’annulation des marchés, une activité essentielle pour la vie du pays. Si vous avez du personnel en contact étroit et régulier avec le public, le port du masque FFP2 est conseillé. Le port de gants et de lunettes peut également être envisagé, si vous le jugez nécessaire afin de préserver la santé de vos employés sur les marchés.

En cas de contamination au coronavirus, quelles mesures s'appliquent ?

 

J'ai un employé contaminé, que faire ?

Admettons que vous ayez un élevage bovin et qu’un de vos salariés soit contaminé par le COVID-19, vous devez immédiatement prendre des mesures.

  1. Si votre employé présente des symptômes sans complications : il peut rentrer chez lui et contacter son médecin par téléphone. Il devra toutefois s’imposer un isolement complet de 14 jours
  2. Si votre employé présente des symptômes complexes ou est considéré comme fragile : placez-le en isolement et contactez le SAMU 15 pour une prise en charge appropriée
  3. Décontaminez le poste de travail, voire les locaux potentiellement contaminés (peut occasionner la fermeture temporaire de vos locaux ou de votre exploitation) 

Recourir au chômage partiel

Le coronavirus peut avoir un impact négatif indirect sur votre activité agricole. Dans ce cas, vous pouvez recourir au dispositif de mise en activité partielle permettant de bénéficier du chômage partiel.

Ce dispositif permet en cas de baisse d’activité liée au coronavirus d’éviter de devoir licencier tout ou partie de vos employés, plaçant ces derniers en position d’activité partielle. Dans le contexte du coronavirus, ils pourront rester chez eux et percevoir une indemnité compensatrice désormais versée par l’État, égale à 84 % de leur salaire net et à 100 % pour les salariés aux SMIC.

Exemples de mise en œuvre du dispositif d’activité partielle :

  • Absence massive des salariés indispensables à l’entreprise à la suite de leur contamination par le coronavirus
  • Interruption temporaire des activités non essentielles
  • Fermeture administrative de votre exploitation
  • Baisse d’activité liée au coronavirus : annulation des commandes, difficultés d’approvisionnement, baisse de fréquentation des marchés, aucune visite à la ferme, etc.


Plus de 5 000 entreprises touchées par les conséquences du coronavirus COVID-19 ont actionné ce dispositif pour près de 80 000 salariés. Afin de pouvoir en bénéficier, vous devez en faire la demande sur le site dédié : https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/apart/.